Technologies anti-contrefaçon
De manière générale, les technologies anti-contrefaçon fournissent des outils permettant de déterminer si un produit est authentique ou faux, ou s’il a fait l’objet d’activités frauduleuses. Elles peuvent utiliser différentes méthodes pour ce faire - de la fixation de capteurs à distance sur les produits à l’intégration d’identificateurs invisibles dans ces derniers - mais, pour l’essentiel, elles remplissent une ou plusieurs des fonctions suivantes:
- authentification
- suivi/traçage
- anti-falsification/anti-altération.
Les définitions de ces fonctions essentielles sont données ci‑dessous.
Les technologies anti-contrefaçon dépendent de la combinaison de fonctions essentielles qu’elles remplissent, des méthodes qu’elles utilisent pour les réaliser et de leur mode d’inspection (vérification humaine sans outil ou nécessité d’un appareil spécial). Cependant, la caractéristique commune à toutes les méthodes de lutte contre la contrefaçon est l’utilisation de dispositifs de marquage spécifiques, appelés marqueurs. Ceux-ci sont joints de manière indissociable aux produits (par diverses techniques) et contiennent les informations spécifiques qui permettent à la technologie de remplir sa fonction essentielle.
Les solutions d’authentification peuvent contribuer à la protection contre la fraude au sens large. Outre la violation des droits de propriété intellectuelle (DPI), il peut s’agir de la tromperie des consommateurs, de la tromperie des acheteurs de marchandises neuves ou de pièces de rechange, de la violation des réglementations nationales, régionales ou internationales et des revendications fausses concernant les DPI, l’origine du produit ou les détails de sa fabrication.
Fonctions anti-contrefaçon
| authentification | Processus par lequel l’identité et les attributs affichés d’un produit sont vérifiés. |
| traçage | Procédé consistant à déterminer la position prévue ou les positions actuelles ou passées d’un produit déterminé le long de la chaîne d’approvisionnement. |
anti-falsification/ anti-altération | Mécanisme ou technique visant à empêcher l’intervention sur un produit dans le but de l’altérer, de le falsifier ou de le modifier d’une quelconque manière. |
Taille du produit (pour les produits matériels uniquement)
| très petits produits | moins de 2 cm |
| petits produits | entre 2 et 10 cm |
| produits de taille moyenne | entre 10 et 50 cm |
| grands produits | plus de 50 cm |
Apparence de la technologie anti-contrefaçon
| invisible («covert») | Pas immédiatement perceptible par une personne moyenne et visible uniquement avec des outils/une formation supplémentaires. |
| ouverte ou visible («overt») | Discernable par une personne sans outils/formation spécifique et difficile à reproduire/reproduire, comme un cachet d’inviolabilité. |
Dispositif de lecture
| dispositif de lecture | tout dispositif électronique destiné à scanner, capturer, traiter et/ou interpréter les données contenues dans un marqueur anti-contrefaçon. |
Connexion au serveur
| connexion au serveur | Relation dans laquelle un programme (le client) demande un service ou une ressource à un autre programme (le serveur). |
Type de produit
| produit physique | en général, un produit est défini comme un «objet issu du travail ou de l’effort» ou le «résultat d’un acte ou d’un traitement». |
| produit numérique | un produit numérique est tout produit que les utilisateurs peuvent acheter et auquel ils peuvent accéder par l’intermédiaire de leurs ordinateurs, téléphones et tablettes sans aucune exigence d’installation matérielle. |
Produit et emballage
| produit | Produit ou composant de produit auquel la solution technique s’applique. |
| emballage | Matériel d’emballage autour d’un article de consommation qui sert à contenir, identifier, décrire, protéger, exposer, promouvoir et rendre le produit commercialisable et le garder propre par toute sorte de moyens. |
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