Glossaire

Technologies anti-contrefaçon

De manière générale, les technologies anti-contrefaçon fournissent des outils permettant de déterminer si un produit est authentique ou faux, ou s’il a fait l’objet d’activités frauduleuses. Elles peuvent utiliser différentes méthodes pour ce faire - de la fixation de capteurs à distance sur les produits à l’intégration d’identificateurs invisibles dans ces derniers - mais, pour l’essentiel, elles remplissent une ou plusieurs des fonctions suivantes:

  • authentification
  • suivi/traçage
  • anti-falsification/anti-altération.

Les définitions de ces fonctions essentielles sont données ci­‑dessous.

Les technologies anti-contrefaçon dépendent de la combinaison de fonctions essentielles qu’elles remplissent, des méthodes qu’elles utilisent pour les réaliser et de leur mode d’inspection (vérification humaine sans outil ou nécessité d’un appareil spécial). Cependant, la caractéristique commune à toutes les méthodes de lutte contre la contrefaçon est l’utilisation de dispositifs de marquage spécifiques, appelés marqueurs. Ceux-ci sont joints de manière indissociable aux produits (par diverses techniques) et contiennent les informations spécifiques qui permettent à la technologie de remplir sa fonction essentielle.

Les solutions d’authentification peuvent contribuer à la protection contre la fraude au sens large. Outre la violation des droits de propriété intellectuelle (DPI), il peut s’agir de la tromperie des consommateurs, de la tromperie des acheteurs de marchandises neuves ou de pièces de rechange, de la violation des réglementations nationales, régionales ou internationales et des revendications fausses concernant les DPI, l’origine du produit ou les détails de sa fabrication.

 

Fonctions anti-contrefaçon

authentificationProcessus par lequel l’identité et les attributs affichés d’un produit sont vérifiés.
traçageProcédé consistant à déterminer la position prévue ou les positions actuelles ou passées d’un produit déterminé le long de la chaîne d’approvisionnement.
anti-falsification/
anti-altération
Mécanisme ou technique visant à empêcher l’intervention sur un produit dans le but de l’altérer, de le falsifier ou de le modifier d’une quelconque manière.

 

Taille du produit (pour les produits matériels uniquement)

très petits produitsmoins de 2 cm
petits produitsentre 2 et 10 cm
produits de taille moyenneentre 10 et 50 cm
grands produitsplus de 50 cm

 

Apparence de la technologie anti-contrefaçon

invisible («covert»)Pas immédiatement perceptible par une personne moyenne et visible uniquement avec des outils/une formation supplémentaires.
ouverte ou visible («overt»)Discernable par une personne sans outils/formation spécifique et difficile à reproduire/reproduire, comme un cachet d’inviolabilité.

 

Dispositif de lecture

dispositif de lecturetout dispositif électronique destiné à scanner, capturer, traiter et/ou interpréter les données contenues dans un marqueur anti-contrefaçon.

 

Connexion au serveur

connexion au serveurRelation dans laquelle un programme (le client) demande un service ou une ressource à un autre programme (le serveur).

 

Type de produit

produit physiqueen général, un produit est défini comme un «objet issu du travail ou de l’effort» ou le «résultat d’un acte ou d’un traitement».
produit numériqueun produit numérique est tout produit que les utilisateurs peuvent acheter et auquel ils peuvent accéder par l’intermédiaire de leurs ordinateurs, téléphones et tablettes sans aucune exigence d’installation matérielle.

 

Produit et emballage

produitProduit ou composant de produit auquel la solution technique s’applique.
emballageMatériel d’emballage autour d’un article de consommation qui sert à contenir, identifier, décrire, protéger, exposer, promouvoir et rendre le produit commercialisable et le garder propre par toute sorte de moyens.

 

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