La propriété intellectuelle joue un rôle dans presque tous les aspects de la vie moderne. De par son lien étroit avec l’innovation et la créativité, la PI est un domaine important pour les enseignants comme pour les étudiants, domaine dans lequel l’EUIPO est actif par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle. Grâce à l’Orphan Works Database, les organisations bénéficiaires et les titulaires de droits peuvent aisément consulter et rechercher des œuvres orphelines.

L’innovation et la créativité représentent l’avenir de l’UE, et les trésors culturels de l’Union constituent une partie essentielle de son passé.

Par l’intermédiaire de l’Orphan Works Database et de ses projets avec les enseignants à travers l’Union, la culture et l’éducation sont des composantes importantes des activités de l’Observatoire.

L’Orphan Works Database a été établie et est gérée par l’EUIPO conformément à l’article 3, paragraphe 6, de la directive 2012/28/UE. Elle fournit des informations concernant les œuvres orphelines, à savoir des œuvres protégées par un droit d’auteur mais dont les auteurs ou d’autres titulaires de droits sont inconnus ou ne peuvent être localisés. Ces œuvres font partie de collections de bibliothèques, d’établissements d’enseignement et de musées, d’archives, d’institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore et d’organismes de radiodiffusion de service public dans les États membres de l’UE.

À travers ses travaux en faveur de la PI dans l’éducation, l’EUIPO collabore avec des enseignants de toute l’UE pour faciliter la mise en œuvre de l’éducation à la propriété intellectuelle dans les écoles et soutenir le monde de l’enseignement en lui fournissant des ressources sur la PI.