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Observatory
On infringements of intellectual property rights

Promouvoir et renforcer la valeur de la propriété intellectuelle

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Recherches et données en matière de PI

La trilogie d’études est au cœur des travaux de recherche menés par l’EUIPO, par le biais de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de PI. Ces études examinent trois aspects cruciaux de la propriété intellectuelle: sa contribution à l’économie et à la création d’emplois; la façon dont elle est perçue par les citoyens et les effets économiques des atteintes à son encontre.

La contribution de la PI, la perception de la PI et la quantification des atteintes à la PI sont trois sujets importants et imbriqués dans l’étude de la propriété intellectuelle dans le monde moderne. Quelle valeur ajoutée cela apporte-t-il? Comment les citoyens la voient-ils, et quels choix font-ils lorsqu’ils traitent les questions de PI? Et quels dommages économiques causent les atteintes à son encontre, que ce soit ici dans l’UE ou au niveau mondial?

 

Études dans le domaine de la propriété intellectuelle

Les activités de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle visent à fournir des données probantes concernant l’incidence et le rôle de la propriété intellectuelle dans l’économie de l’Union européenne, ainsi que la perception qu’en a le public. Afin d’atteindre cet objectif, nous avons mis en place un programme d’études socio-économiques.

 
Voir la page «Contribution de la PI»

Rapports de situation sur les atteintes aux DPI

Depuis 2018, l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle publie une synthèse annuelle de ses activités et travaux de recherche. Ces rapports présentent les principaux faits marquants issus de l’analyse et des enquêtes de l’Observatoire et fournissent des résumés de ses principales conclusions.

 
Voir la page «Contribution de la PI»

Contribution des DPI à l’économie de l’UE et aux entreprises individuelles

Il s’agit d’une série d’études qui examinent la contribution globale des secteurs qui font un usage intensif des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’économie de l’UE ainsi que le rôle des DPI dans les entreprises individuelles. Couvrant deux périodes (2011-2013 et 2008-2010), ces études sur les secteurs qui font un usage intensif des DPI s’intéressent principalement à l’impact sur le PIB et la création d’emplois, tandis que l’étude de performance compare les résultats économiques d’entreprises qui possèdent des DPI à ceux d’entreprises qui n’en détiennent pas.

 
Voir la page «Quantification de l’étendue des atteintes aux DPI»

Quantification de l’étendue des atteintes aux DPI - Études sectorielles

La série d’études sur la quantification des atteintes aux droits de propriété intellectuelle (DPI) se fonde sur la coopération avec l’OCDE pour l’évaluation à l’échelle mondiale et sur les résultats de plusieurs études sectorielles. Cette série a pour finalité d’évaluer l’impact économique des atteintes aux DPI au niveau mondial et dans l’Union européenne, afin de soutenir l’élaboration de stratégies politiques à l’aide de données objectives et fiables. Les études sectorielles concernent différents secteurs industriels dont les produits font ou sont susceptibles de faire l’objet de contrefaçon.

 
Voir la page «Perception de la PI»

Les Européens et les études dans le domaine de la propriété intellectuelle

Analyse de la manière dont la propriété intellectuelle est perçue ainsi que des facteurs pertinents qui déterminent le comportement des consommateurs et des entreprises. L’étude de 2013 relative à ce que pensent les citoyens européens de ces droits importants a démontré que tout le monde n’adhère pas pleinement à la contribution des DPI et que les jeunes, en particulier, peuvent se montrer sceptiques à leur égard. Des recherches supplémentaires, présentées au sein des tableaux de bord sur les jeunes et les PME, ont pour but de nous aider à approfondir notre compréhension des attitudes caractérisant ces principaux groupes cibles.

Voir la page «Contribution de la PI»

Titres des études: brochure électronique interactive

Les principales conclusions de la série d’études de l’Observatoire sont résumées dans une brochure électronique interactive dotée d’un menu facile à utiliser. La brochure électronique regroupe les principales études dans la trilogie: sensibilisation à la PI; contribution de la PI; et atteintes à la PI. Elle comprend les chiffres clés et l’analyse de chaque rapport, ainsi que des liens vers des données nationales et des informations à l’appui comme des infographies.

 
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