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L’EUIPO investit dans le capital humain, ainsi que dans la santé et la sécurité de son personnel au travail, afin de créer une main-d'œuvre qualifiée, engagée et équilibrée. Vous trouverez dans cette section la documentation relative aux ressources humaines et à la dotation en effectifs de l’Office, y compris le rapport annuel du département des ressources humaines et les décisions administratives sur la structure de l’Office.

Rapport annuel sur les ressources humaines

Publié: 06/11/2018

Ce rapport présente les principales activités et réalisations de l’EUIPO dans le domaine des ressources humaines, ainsi que les données et statistiques sur les questions du personnel et les autres informations connexes.


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Stratégie antifraude
de l’EUIPO

Publié: 19.01.2017

Ce document présente la stratégie antifraude de l’Office, mise à jour après l’entrée en vigueur du règlement modificatif sur la marque de lʼUE le 23 mars 2016.


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Plan annuel en matière de politique du personnel

Publié: 19.12.2017

Présenté dans le cadre du programme de travail et de son budget associé, ce plan fournit les moyens nécessaires à la mise en œuvre des activités et projets prévus dans le programme de travail.


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Statut et régime applicable au personnel

Publié: 17.12.2013

Le statut est le document officiel qui décrit en détail les règles, les principes et le régime applicables aux fonctionnaires et agents européens.


PDF Pour plus d’informations >>

Document Date Télécharger
Enquête de satisfaction du personnel 07.03.2016 PDF
Accord de siège 29.08.2013 PDF
Lignes directrices sur la prévention et la gestion des conflits d’intérêts   PDF

 

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Page mise à jour le 06-11-2018
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