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IPNetwork

La coopération est non seulement un mandat mais aussi une mission de l’EUIPO.

Le monde de la propriété intellectuelle (PI) est de plus en plus interdépendant et interconnecté; aussi, pour aider nos clients et renforcer le cadre mondial de la PI, nous coopérons et collaborons avec des partenaires qui se trouvent aussi bien dans l’Union européenne qu’à l’international.

 

Notre réseau IPNetwork repose sur la coopération européenne dans le domaine des outils et des services, et au niveau international dans le monde entier.

 

Il englobe nos partenaires européens du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) ainsi que les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux de l’Union européenne. Ensemble, nous concevons des outils et des services avancés pour nos clients, et nous élaborons et mettons en œuvre des pratiques communes.

À l’échelle internationale, nous mettons en œuvre un ensemble de projets financés par l’UE pour la Commission européenne en Chine, en Asie du Sud-Est (les projets IPKey South-East Asia et Arise+IPR), en Amérique latine, dans les Caraïbes, en Géorgie et en Afrique.

Nous entretenons également une coopération bilatérale avec d’autres pays et régions du monde, ainsi qu’avec des réseaux internationaux tels que les TM5 et ID5.

Notre service «Relations institutionnelles» gère toutes les interactions entre nos principaux partenaires: les institutions de l’UE, les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux des États membres de l’UE et les associations d’usagers. C’est là que se trouve le secrétariat du conseil d’administration et du comité budgétaire, nos organes directeurs. Le service «Relations institutionnelles» administre également les réunions de liaison et est chargé de la circulation bidirectionnelle des informations entre l’EUIPO et ses parties prenantes par l’intermédiaire d’un certain nombre d’événements bilatéraux et ad hoc.

Par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, attribué à l’EUIPO en 2012 en vertu du règlement (UE) nº 386/2012, l’Office coordonne un certain nombre de réseaux paneuropéens, notamment le réseau pour la PI dans l’enseignement, le réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle et le réseau de juges. L’EUIPO coopère également avec des agences de l’Union européenne et des organes internationaux tels que Europol, Eurojust, le CEPOL, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF), l’Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice (UNICRI), l’l'Office européen des brevets (OEB) et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

 

 

 

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Trinidad and Tobago and Saint Vincent and the Grenadines join TMclass

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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Trinité-et-Tobago et Saint-Vincent-et-les-Grenadines rejoignent TMclass

 

À compter du 12 juillet 2021, l’Office de la propriété intellectuelle de Trinité-et-Tobago (TTIPO) et l’Office du commerce et de la propriété intellectuelle de Saint-Vincent-et-les-Grenadines (CIPO-VC) seront inclus dans TMclass.

Le TTIPO adoptera la liste alphabétique de la classification de Nice, tandis que le CIPO-VC utilisera et acceptera la liste de termes de la Harmonised Database (base de données harmonisée des produits et services, HDB) dans TMclass.

À la suite de la décision du CIPO-VC d’utiliser la HDB, ce sont désormais 15 offices de la PI situés en dehors de l’UE qui utilisent et acceptent les termes de cette base de données.

L’inclusion du TTIPO et du CIPO-VC dans TMclass porte à 84 le nombre total d’offices nationaux et régionaux de la PI participants, y compris l’ARIPO, l’OAPI, l’OMPI et l’EUIPO.

TMclass permet aux utilisateurs de rechercher et de traduire des produits et services vers 44 langues disponibles et à partir de ces mêmes langues, ainsi que de vérifier la classification correcte des termes dans la classification de Nice.

L’intégration dans TMclass des données du TTIPO organisées selon la classification de Nice et l’adoption de la HDB par le CIPO-VC sont des résultats concrets du projet du CARIFORUM pour l’innovation et la propriété intellectuelle, financé au titre du 11e Fonds européen de développement et mis en œuvre par l’EUIPO.

Qu’est-ce que la HDB?

La Harmonised Database (HDB) est la plus grande base de données multilingue du monde pour les produits et les services. Les termes qu’elle contient ont été préalablement approuvés par tous les offices de la PI régionaux et nationaux de l’UE, y compris l’EUIPO.

Lorsqu’un usager sélectionne un terme de la HDB, il a l'assurance qu’il sera accepté lors de l’examen de sa demande. Cela signifie également que ce terme a déjà été traduit dans toutes les autres langues de l’UE. La demande pourra, dès lors, être traitée plus facilement.

Plus d’informations sur le site web de l’EUIPN, sur TMclass et sur la page du projet CARIPI.

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Tél. +34 96 513 9100 Fax +34 96 513 1344

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Page mise à jour le 03-12-2020
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