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IPNetwork

La coopération est non seulement un mandat mais aussi une mission de l’EUIPO.

Le monde de la propriété intellectuelle (PI) est de plus en plus interdépendant et interconnecté; aussi, pour aider nos clients et renforcer le cadre mondial de la PI, nous coopérons et collaborons avec des partenaires qui se trouvent aussi bien dans l’Union européenne qu’à l’international.

 

Notre réseau IPNetwork repose sur la coopération européenne dans le domaine des outils et des services, et au niveau international dans le monde entier.

 

Il englobe nos partenaires européens du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) ainsi que les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux de l’Union européenne. Ensemble, nous concevons des outils et des services avancés pour nos clients, et nous élaborons et mettons en œuvre des pratiques communes.

À l’échelle internationale, nous mettons en œuvre un ensemble de projets financés par l’UE pour la Commission européenne en Chine, en Asie du Sud-Est (les projets IPKey South-East Asia et Arise+IPR), en Amérique latine, dans les Caraïbes, en Géorgie et en Afrique.

Nous entretenons également une coopération bilatérale avec d’autres pays et régions du monde, ainsi qu’avec des réseaux internationaux tels que les TM5 et ID5.

Notre service «Relations institutionnelles» gère toutes les interactions entre nos principaux partenaires: les institutions de l’UE, les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux des États membres de l’UE et les associations d’usagers. C’est là que se trouve le secrétariat du conseil d’administration et du comité budgétaire, nos organes directeurs. Le service «Relations institutionnelles» administre également les réunions de liaison et est chargé de la circulation bidirectionnelle des informations entre l’EUIPO et ses parties prenantes par l’intermédiaire d’un certain nombre d’événements bilatéraux et ad hoc.

Par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, attribué à l’EUIPO en 2012 en vertu du règlement (UE) nº 386/2012, l’Office coordonne un certain nombre de réseaux paneuropéens, notamment le réseau pour la PI dans l’enseignement, le réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle et le réseau de juges. L’EUIPO coopère également avec des agences de l’Union européenne et des organes internationaux tels que Europol, Eurojust, le CEPOL, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF), l’Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice (UNICRI), l’l'Office européen des brevets (OEB) et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

 

 

 

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Honduras joins TMclass

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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Le Honduras rejoint TMclass

 

À compter du 14 juillet 2021, la direction générale de la propriété intellectuelle du Honduras (DIGEPIH) sera incluse dans TMclass.

TMclass permet aux utilisateurs de rechercher et de traduire des produits et services vers et à partir des 44 langues disponibles, ainsi que de vérifier la classification correcte des termes dans la classification de Nice (une classification internationale des produits et services demandés pour l’enregistrement des marques).

La DIGEPIH utilisera et acceptera la liste de termes de la Harmonised Database (base de données harmonisée, HDB) des produits et services dans TMclass.

À la suite de la décision de la DIGEPIH d’utiliser la HDB, ce sont désormais 16 offices de la PI situés en dehors de l’UE qui utilisent et acceptent les termes de cette base de données.

L’inclusion de la DIGEPIH dans TMclass porte à 85 le nombre total d’offices nationaux et régionaux de la PI participants, y compris l’ARIPO, l’OAPI, l’OMPI et l’EUIPO.

L’intégration de la DIGEPIH dans TMclass est un résultat concret du programme IP Key Latin America, dirigé par la Commission européenne et mis en œuvre par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Pour en savoir plus, veuillez consulter les sites www.tmdn.org, http://euipo.europa.eu/ec2 et www.ipkey.eu

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Avenida de Europa 4, E-03008 Alicante, Espagne
Tél. +34 96 513 9100 Fax +34 96 513 1344

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Page mise à jour le 03-12-2020
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