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IPNetwork

La coopération est non seulement un mandat mais aussi une mission de l’EUIPO.

Le monde de la propriété intellectuelle (PI) est de plus en plus interdépendant et interconnecté; aussi, pour aider nos clients et renforcer le cadre mondial de la PI, nous coopérons et collaborons avec des partenaires qui se trouvent aussi bien dans l’Union européenne qu’à l’international.

 

Notre réseau IPNetwork repose sur la coopération européenne dans le domaine des outils et des services, et au niveau international dans le monde entier.

 

Il englobe nos partenaires européens du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) ainsi que les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux de l’Union européenne. Ensemble, nous concevons des outils et des services avancés pour nos clients, et nous élaborons et mettons en œuvre des pratiques communes.

À l’échelle internationale, nous mettons en œuvre un ensemble de projets financés par l’UE pour la Commission européenne en Chine, en Asie du Sud-Est (les projets IPKey South-East Asia et Arise+IPR), en Amérique latine, dans les Caraïbes, en Géorgie et en Afrique.

Nous entretenons également une coopération bilatérale avec d’autres pays et régions du monde, ainsi qu’avec des réseaux internationaux tels que les TM5 et ID5.

Notre service «Relations institutionnelles» gère toutes les interactions entre nos principaux partenaires: les institutions de l’UE, les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux des États membres de l’UE et les associations d’usagers. C’est là que se trouve le secrétariat du conseil d’administration et du comité budgétaire, nos organes directeurs. Le service «Relations institutionnelles» administre également les réunions de liaison et est chargé de la circulation bidirectionnelle des informations entre l’EUIPO et ses parties prenantes par l’intermédiaire d’un certain nombre d’événements bilatéraux et ad hoc.

Par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, attribué à l’EUIPO en 2012 en vertu du règlement (UE) nº 386/2012, l’Office coordonne un certain nombre de réseaux paneuropéens, notamment le réseau pour la PI dans l’enseignement, le réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle et le réseau de juges. L’EUIPO coopère également avec des agences de l’Union européenne et des organes internationaux tels que Europol, Eurojust, le CEPOL, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF), l’Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice (UNICRI), l’l'Office européen des brevets (OEB) et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

 

 

 

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EUIPO – Institute for Intellectual Property of Bosnia and Herzegovina (IIP): Workshop

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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EUIPO – Institut de la propriété intellectuelle de Bosnie-Herzégovine (IIP): atelier

 

Atelier sur la directive (UE) 2015/2436 rapprochant les législations des États membres sur les marques

Le 15 mars, l’EUIPO et l’IIP ont organisé une séance de formation en ligne sur les changements intervenus après l’adoption de la directive (UE) 2015/2436. Cette formation était plus particulièrement axée sur les changements apportés aux modalités de représentation et d’examen d’une marque. En outre, la convergence des pratiques a également été présentée.

Cette séance d’information faisait suite à la réunion tenue en ligne en septembre 2020 entre les chefs de l’IIP et de l’EUIPO. Elle était particulièrement intéressante pour l’IIP, étant donné que la Bosnie-Herzégovine possède actuellement le statut de «candidat potentiel à l’adhésion à l’UE» et que les travaux préparatoires visant à rapprocher le droit des marques avec l’acquis de l’UE sont toujours en cours.

Cette activité de coopération internationale relève du vecteur stratégique 1 – «Un système de PI interconnecté, efficace et fiable». Elle contribue à l’objectif stratégique 1.1 «Aligner les outils et pratiques sur les besoins des usagers» avec l’initiative clé 3: «Un engagement renforcé avec les partenaires mondiaux en faveur de l’extension des pratiques et des outils communs».

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Page mise à jour le 03-12-2020
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