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IPNetwork

La coopération est non seulement un mandat mais aussi une mission de l’EUIPO.

Le monde de la propriété intellectuelle (PI) est de plus en plus interdépendant et interconnecté; aussi, pour aider nos clients et renforcer le cadre mondial de la PI, nous coopérons et collaborons avec des partenaires qui se trouvent aussi bien dans l’Union européenne qu’à l’international.

 

Notre réseau IPNetwork repose sur la coopération européenne dans le domaine des outils et des services, et au niveau international dans le monde entier.

 

Il englobe nos partenaires européens du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) ainsi que les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux de l’Union européenne. Ensemble, nous concevons des outils et des services avancés pour nos clients, et nous élaborons et mettons en œuvre des pratiques communes.

À l’échelle internationale, nous mettons en œuvre un ensemble de projets financés par l’UE pour la Commission européenne en Chine, en Asie du Sud-Est (les projets IPKey South-East Asia et Arise+IPR), en Amérique latine, dans les Caraïbes, en Géorgie et en Afrique.

Nous entretenons également une coopération bilatérale avec d’autres pays et régions du monde, ainsi qu’avec des réseaux internationaux tels que les TM5 et ID5.

Notre service «Relations institutionnelles» gère toutes les interactions entre nos principaux partenaires: les institutions de l’UE, les offices de la propriété intellectuelle nationaux et régionaux des États membres de l’UE et les associations d’usagers. C’est là que se trouve le secrétariat du conseil d’administration et du comité budgétaire, nos organes directeurs. Le service «Relations institutionnelles» administre également les réunions de liaison et est chargé de la circulation bidirectionnelle des informations entre l’EUIPO et ses parties prenantes par l’intermédiaire d’un certain nombre d’événements bilatéraux et ad hoc.

Par l’intermédiaire de l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, attribué à l’EUIPO en 2012 en vertu du règlement (UE) nº 386/2012, l’Office coordonne un certain nombre de réseaux paneuropéens, notamment le réseau pour la PI dans l’enseignement, le réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle et le réseau de juges. L’EUIPO coopère également avec des agences de l’Union européenne et des organes internationaux tels que Europol, Eurojust, le CEPOL, l’Office européen de lutte antifraude (OLAF), l’Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice (UNICRI), l’l'Office européen des brevets (OEB) et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

 

 

 

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eRegister goes live

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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Mise en production d’eRegister (registre électronique)

Un an après le lancement de sa version bêta, le premier eRegister (registre électronique) officiel est désormais en production. Cet outil donne accès aux archives des marques de l’UE et des dessins ou modèles communautaires enregistrés. Il en augmente ainsi la traçabilité en permettant aux usagers de voir les informations qui ont été modifiées, ainsi que la date et le motif de leur modification.

La mise en production d’eRegister fait suite à la décision nº EX‑21‑4 du directeur exécutif de l’Office du 30 mars 2021 ainsi qu’à des mois de tests et de retours d’informations d’usagers.

Intégré en tant que fonctionnalité d’eSearch plus, cet outil a pour but d’améliorer la traçabilité des droits de PI en donnant les informations qui en définissent la nature et l’étendue de la protection dans un ordre chronologique. Avec cet outil, l’EUIPO œuvre à créer un environnement numérique efficace et sûr pour les personnes à la recherche d’informations complètes et à jour sur des droits de PI.

Que puis-je faire avec eRegister?

eRegister permet de comprendre beaucoup plus facilement les modifications qu’a subies un droit de PI tout au long de son cycle de vie, telles que la création, la modification et l’expiration de licences. Il en va de même pour les droits de PI dont la propriété a été transférée à de nombreuses reprises et pour lesquels il est désormais beaucoup plus facile de déterminer les titulaires précédents à un moment donné.

En outre, il est possible de télécharger gratuitement une copie certifiée conforme du dossier d’un droit de PI donné, y compris son historique. Les dossiers téléchargés à partir d’eRegister sont réputés être des extraits authentiques des registres des MUE et des DMC et il est possible de les vérifier en ligne.

Comment puis-je accéder à eRegister?

Il est possible d’accéder à eRegister par le biais de l’outil de recherche eSearch plus de l’EUIPO. Les usagers devront tout d’abord rechercher une marque ou un dessin ou modèle spécifique, puis cliquer sur le bouton eRegister situé vers le coin supérieur droit de leur écran.

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Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
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Page mise à jour le 03-12-2020
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