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IPExcellence (Excellence en matière de PI)

La recherche de l’excellence est au cœur de notre travail.

Nous sommes engagés, au sein de l’EUIPO, à garantir la qualité et à placer nos clients au premier plan. Nous nous fixons des objectifs exigeants et les évaluons tous les trimestres en nous référant à notre Charte des services. Notre politique en matière de systèmes de gestion intégrés garantit que nous menons toutes nos activités dans le respect de normes de qualité internationalement reconnues.

 

L’excellence et la qualité sont étroitement liées au sein de l’EUIPO; grâce à nos méthodes de travail, nos procédures et notre analyse des résultats, nous aspirons à une amélioration constante.

 

Nous sommes à l’écoute de nos clients par le biais d’enquêtes de satisfaction auprès des usagers, et notre programme «IP for You» (la PI pour vous) nous permet de garder constamment le contact avec eux dans leurs États membres respectifs. Nos Directives (notre pratique en matière de marques et de dessins ou modèles) sont ouvertes à la consultation, et nous mettons notre perception de la qualité en adéquation avec celle de nos clients par l’intermédiaire des panels de parties prenantes «Assurance qualité».

 

 

 

#IPExcellence

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Get familiar with our new quality vision

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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Familiarisez-vous avec notre nouvelle vision de la qualité

À l’EUIPO, nous nous efforçons constamment d’améliorer la qualité de nos décisions et de fournir à nos clients des produits et des services de la plus grande qualité. Il s’agit notamment d’identifier les principaux aspects liés à la qualité de notre travail et de les analyser afin de pouvoir définir ce qui nous permet de nous démarquer dans ce domaine. Le nouveau diagramme du cycle des produits liés à la PI présente en un coup d’œil les facteurs de qualité liés à l’expérience client de l’EUIPO.

Ce diagramme est le résultat d’une analyse approfondie dans le cadre de laquelle l’Office a recensé tous les facteurs de qualité qui ont une incidence sur l’expérience client de l’EUIPO: depuis le dépôt d’une demande jusqu’à ce qu’une décision soit rendue par notre personnel et notifiée au client.

Ce parcours, que nous appelons le cycle des produits liés à la PI, s’appuie sur différents éléments qui interviennent pour garantir que les attentes de l’Office et de ses clients en matière de qualité soient satisfaites.

 

 

Un examen plus approfondi du cycle de la PI

Le diagramme présente l’ensemble du cycle des activités principales de l’EUIPO et est décomposé en plusieurs phases.

Le premier niveau, le cycle des produits, présente les principaux acteurs et composants du parcours de la marque et du dessin ou modèle: un client dépose une marque ou un dessin ou modèle, le personnel de l’EUIPO l’examine et rend une décision qui est communiquée au client.

Le deuxième niveau, les déterminants, présente les facteurs qui définissent et déterminent la qualité au moyen de concepts tels que la connaissance ou la conformité.

Le troisième niveau consiste en ce que nous définissons comme des «facilitateurs», c’est-à-dire des éléments qui soutiennent le processus global, tels que des outils web ou des critères de qualité.

Le quatrième niveau, les contrôles, présente une vue d’ensemble des contrôles de qualité mis en place par l’EUIPO pour garantir un certain niveau de qualité. Il s’agit notamment des normes de mesure et de comparaison et/ou des moyens de vérification du résultat souhaité en termes de qualité.

Le diagramme peut être appliqué à tout produit de l’Office lié à la PI, par exemple, toute production de l’Office, tel que les lettres, les notifications, les décisions et les certificats, et aide à identifier les domaines dans lesquels des initiatives futures pourraient être mises en place pour améliorer les produits et services pour les clients.

Nouvelle décision administrative

Ces travaux de réflexion sur le rôle de la qualité au sein de l’EUIPO ont également abouti à une nouvelle décision administrative qui couvre la portée, la structure principale et les principes de cette initiative, avec une description détaillée des composants et de leurs interactions.

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Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
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Tél. +34 96 513 9100 Fax +34 96 513 1344

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Page mise à jour le 11-12-2020
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