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IPExcellence (Excellence en matière de PI)

La recherche de l’excellence est au cœur de notre travail.

Nous sommes engagés, au sein de l’EUIPO, à garantir la qualité et à placer nos clients au premier plan. Nous nous fixons des objectifs exigeants et les évaluons tous les trimestres en nous référant à notre Charte des services. Notre politique en matière de systèmes de gestion intégrés garantit que nous menons toutes nos activités dans le respect de normes de qualité internationalement reconnues.

 

L’excellence et la qualité sont étroitement liées au sein de l’EUIPO; grâce à nos méthodes de travail, nos procédures et notre analyse des résultats, nous aspirons à une amélioration constante.

 

Nous sommes à l’écoute de nos clients par le biais d’enquêtes de satisfaction auprès des usagers, et notre programme «IP for You» (la PI pour vous) nous permet de garder constamment le contact avec eux dans leurs États membres respectifs. Nos Directives (notre pratique en matière de marques et de dessins ou modèles) sont ouvertes à la consultation, et nous mettons notre perception de la qualité en adéquation avec celle de nos clients par l’intermédiaire des panels de parties prenantes «Assurance qualité».

 

 

 

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2020 Volumes & Service Charter Highlights

OHIM

OFFICE DE L'UNION EUROPÉENNE POUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
(marques, dessins et modèles)

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Faits marquants concernant les volumes et la charte des services en 2020

La pandémie mondiale de COVID-19 a eu des répercussions importantes sur les sociétés humaines et les a fortement perturbées. Les premiers mois de la pandémie ont entraîné de fortes baisses de la demande globale pour les principaux produits de l’EUIPO. Toutefois, une nette tendance à la reprise des dépôts de MUE, qui a commencé en juin 2020, principalement en raison d’une hausse significative de la demande chinoise, a atténué les premières répercussions de la COVID-19 sur la demande de droits de PI de l’UE.

L’Office a terminé l’année 2020 avec un record de 176 987 dépôts de MUE au total, ce qui représente une croissance soutenue de 10,24 % par rapport à 2019. Les dépôts de MUE par classes ont également atteint un niveau historique, avec plus de 438 500 classes «individuelles» de produits et services selon la Classification de Nice accompagnant les dépôts de demandes de MUE. La croissance globale résultait principalement des dépôts directs de MUE, qui ont connu une nette tendance à la hausse au cours du second semestre de 2020, et ce malgré la diminution des dépôts d’EI de 4,60 % par rapport à l’année précédente.

Les premières répercussions négatives de la pandémie sur la demande globale de MUE ressortent clairement dans le graphique suivant. Une comparaison des volumes mensuels de dépôts de MUE en 2020 par rapport à 2019 fait apparaître des variations négatives importantes au cours du printemps (de mars à mai), suivies de variations positives significatives à partir du mois de juin.

Il s’est produit une forte augmentation générale de la demande de MUE désignant des produits médicaux, des produits d’hygiène personnelle et publique, des produits de divertissement et des produits ménagers. Celle-ci était certainement due aux efforts mondiaux concertés visant à répondre de manière adéquate aux besoins en constante évolution des consommateurs et des autorités sanitaires pendant la pandémie de COVID-19.

Cette tendance record s’applique également aux volumes de dépôts globaux de DMC (115 815), qui ont connu une hausse de 3,62 % en 2020 par rapport à 2019. La croissance globale était principalement due aux volumes entrants de DMCI, qui ont augmenté de 9,23 % par rapport à l’année précédente.
L’Office a été en mesure de gérer la hausse importante du flux de travail entrant grâce aux efforts supplémentaires consentis par le personnel tant dans les domaines d’activité principaux que dans les domaines connexes. Celui-ci a réellement fait preuve d’un solide esprit d’équipe et montré un engagement véritable en vue de remplir la mission de l’Office. À l’avenir, l’EUIPO continuera d’améliorer l’efficacité de ses processus internes et intensifiera l’utilisation de technologies de pointe pour lui permettre de gérer efficacement la demande croissante ou de faire face à toute perturbation future.

En ce qui concerne la qualité du service fourni aux demandeurs de MUE et de DMC, les niveaux de qualité et de respect des délais de l’EUIPO sont restés remarquablement bons en dépit des répercussions importantes que la crise de la COVID-19 a eues sur les opérations internes de l’Office.

Cela ressort clairement des résultats de la charte des services de l’EUIPO, dont les indicateurs relatifs au respect des délais se sont rapidement redressés à la suite des premiers effets de la pandémie (bien que deux décisions de prolongation aient affecté les résultats intermédiaires), conservant finalement des niveaux d’excellence et de conformité de 100 % aux troisième et quatrième trimestres. Il est intéressant de noter que les indicateurs de performance clés (KPI) de qualité ont conservés leurs niveaux positifs habituels tout au long de l’année 2020, ce qui prouve l’engagement de l’Office envers ses clients, même dans des circonstances difficiles.

C’est également en 2020 que l’indicateur relatif aux décisions d’annulation de MUE est revenu aux niveaux de conformité en matière de respect des délais. Cette situation est le résultat de l’ensemble des mesures prises et du suivi étroit de chaque cas individuel.

Enfin, conformément à l’objectif du plan stratégique 2025 visant à améliorer l’expérience des usagers et à évoluer avec l’ère du numérique, l’Office a remanié la page web de la charte des services. La charte des services a désormais une nouvelle présentation, qui contient des graphiques plus simples, des catégories interactives et un bref résumé. Pour de plus amples détails, vous êtes invités à consulter la page web: https://euipo.europa.eu/ohimportal/fr/euipo-service-charter.

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Page mise à jour le 11-12-2020
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