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EUIPO
Protégez vos marques, dessins et modèles dans l´Union européenne

Protéger votre propriété intellectuelle dans l´Union européenne

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Effectuer une recherche avancée

Utilisez l'outil de recherche avancée pour consulter les bases de données de l'EUIPO où vous trouverez des informations sur les marques, dessins ou modèles publiés, sur les titulaires et les représentants ainsi que sur les décisions de l'Office. Les publications quotidiennes (bulletins) peuvent également être téléchargées dans la section «recherche avancée».

Utilisez la fonction de «recherche avancée» pour effectuer des recherches plus détaillées et obtenir des résultats plus rapides pour les:

  • Marques
  • Dessins et modèles
  • Informations relatives au titulaire
  • Informations sur le représentant

La recherche avancée vous permet d'effectuer une recherche détaillée dans chaque catégorie (marque, dessin ou modèle, etc.) en utilisant une multitude de critères de recherche. Utilisez cette fonction pour obtenir des résultats de recherche plus spécifiques. Vous pouvez personnaliser chaque recherche pour rechercher des mots spécifiques, des mots ou expressions contenant une chaîne de caractères spécifique, des expressions comprenant certains mots tout en en excluant d'autres, des chaînes contenant des métacaractères, etc.


  • Critères de recherche avancée

    L'option de recherche avancée vous permet d'affiner votre recherche.

    Les critères de recherche par défaut de la fonctionnalité de recherche avancée sont affichés dans le tableau gris situé sur le côté droit de l'interface. Sur le côté gauche se trouve une liste de critères de recherche supplémentaires qui peuvent être ajoutés aux options de recherche.

    Ajouter des critères de recherche
    Ajoutez des critères de recherche à votre demande en cliquant sur l'option/les options énumérée(s) sur le côté gauche de l'écran. La/Les nouvelle(s) option(s) sera/seront affichée(s) au bas de la liste des critères de recherche.

    Supprimer des critères de recherche
    Pour supprimer des critères de recherche de la liste, cliquez sur l'icône en forme de croix située à côté de l'option/des options que vous souhaitez supprimer.

    Supprimer des critères de recherche

    Pour effacer des données saisies dans un/des champ(s) et restaurer les valeurs par défaut des «opérateurs de recherche par condition», cliquez sur le bouton «Effacer les critères» situé au bas de la page.

    Pour restaurer les critères de recherche par défaut, cliquez sur le bouton «Restaurer les valeurs par défaut» au bas de la liste des critères de recherche.

  • Opérateurs de recherche par condition

    Les «opérateurs de recherche par condition» (et, ou, pas) vous permettent d'affiner une recherche à travers différents champs. Ils sont organisés comme suit:

    • et – utilisé pour inclure des termes supplémentaires dans une recherche
    • ou – utilisé pour fournir des termes alternatifs dans une recherche
    • pas – utilisé pour exclure des termes spécifiques dans une recherche

    Les opérateurs de recherche par condition s'appliquent uniquement aux critères de recherche situés sur la même ligne que l'opérateur de recherche.

  • Menus déroulants contenant des règles pour la chaîne de recherche

    Pour affiner vos résultats, complétez chaque champ de recherche que vous remplissez (recherche de chaînes) avec une règle que vous pouvez sélectionner dans les menus déroulants (contient, est, commence par, finit par).

    Menu déroulant contenant des règles pour la chaîne de recherche

    Sélectionnez la règle qui est la plus adaptée à votre chaîne de recherche. Par exemple, si vous utilisez la chaîne de recherche «dé», les résultats affichés changeront en fonction de la règle appliquée:

    • est – seuls les résultats correspondant exactement (au mot «dé») sont affichés;
    • contient – tous les résultats contenant la chaîne textuelle «dé» sont affichés, indépendamment de son emplacement dans la chaîne textuelle, par exemple «modélisme»;
    • commence par – tous les résultats contenant une chaîne textuelle commençant par «dé» sont affichés, par exemple «démontage»;
    • finit par – tous les résultats contenant une chaîne textuelle finissant par «dé» sont affichés, par exemple «oxydé».

    Champ textuel pour la classification de Vienne
    Ce champ est une option qui figure sous l'onglet «Marques et dessins ou modèles».

    Pendant que vous complétez ce champ, une fonction automatique facilite votre recherche de classes ou sous-classes pertinentes dans la classification de Vienne des éléments figuratifs, en proposant des listes de suggestions.

    Un clic sur l'astérisque (*) ouvrira le manuel de classification figurative de l'EUIPO au format PDF.

    N.B.: La classification de Vienne a été introduite, en ce qui concerne les dessins ou modèles communautaires enregistrés (DMC), dans les classes suivantes de la classification de Locarno: 01.01, 05.05, 09.01, 09.03, 19.04, 19.08 et 32.00. La classe 99.00 n'a pas été utilisée dans le contexte des demandes depuis le 1er janvier 2009 (avec l'entrée en vigueur de la neuvième édition de la classification de Locarno) mais existe toujours pour les demandes introduites avant cette date.

    Champ textuel pour la classification de Locarno
    Ce champ est une option qui figure sous l'onglet «Dessins ou modèles»

    Pendant que vous complétez ce champ, une fonction automatique facilite votre recherche de classes ou sous-classes pertinentes dans la classification de Locarno des produits concernés, en proposant des listes de suggestions.

    Un clic sur l'astérisque (*) ouvrira un outil de recherche appelé DesignClass qui contient des indications de produits détaillées, acceptées dans tous les offices de la propriété intellectuelle de l'Union européenne.

    Plus d'informations sur la classification de Locarno

  • Options de recherche textuelle

    Les conventions suivantes s'appliquent au champ de recherche textuelle:

    • Par «texte», on entend tout caractère alphanumérique. Il est possible de saisir n'importe quel caractère dans le champ textuel. Cependant, l'astérisque (*), le point d'interrogation (?) et les guillemets doubles (" ") sont des métacaractères spéciaux dotés de fonctions spécifiques. Pour en savoir plus, consultez la section relative aux métacaractères.
    • Le champ textuel n'est pas sensible à la casse. Autrement dit, que vous saisissiez «coke» ou «Coke», les résultats seront identiques.
    • Le système de recherche ne tient pas compte des caractères spéciaux. Autrement dit, que vous saisissiez «Müller» ou «Muller», les résultats seront identiques.
    • Les métacaractères (*) ou (?) peuvent être insérés à n'importe quel endroit dans une chaîne de recherche et peuvent être utilisés lorsqu'un ou plusieurs caractères sont inconnus.
  • Métacaractères

    Un «métacaractère» peut être utilisé en remplacement d'un autre caractère ou d'une chaîne de caractères.

    Point d'interrogation: (?)
    Ce signe remplace un seul caractère inconnu.

    Par exemple, si vous saisissez «compl?ment», les résultats de recherche obtenus incluront tant «complement» que «compliment».

    Vous pouvez saisir plusieurs points d'interrogation dans une chaîne de recherche.

    N.B.: un point d'interrogation ne remplace pas une espace (contrairement à l'astérisque).

    Astérisque (*)
    Ce signe remplace un ou plusieurs caractères inconnus (y compris les espaces).

    Par exemple, si vous saisissez «compl*ment», les résultats de recherche obtenus incluront tant «compliment» que «Complete Management».

    Vous pouvez utiliser un astérisque associé à un point d'interrogation dans une chaîne de recherche.

    Par exemple, si vous saisissez «*1?3», vous obtiendrez «123» et «Farmacia +123».

    Ensemble de guillemets doubles (" ")
    En plaçant un mot ou une expression entre des guillemets doubles, vous limitez la recherche aux seuls caractères figurant entre ces guillemets.

    Par exemple, si vous saisissez "Hello", vous obtiendrez «Hello».

Page mise à jour le 24-02-2018
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