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Orphan Works database

 











La base de données des œuvres orphelines est une base de données unique, accessible au public, qui fournit des informations relatives aux œuvres orphelines contenues dans les collections de bibliothèques, d’établissements d’enseignement et de musées accessibles au public, ainsi que des collections d’archives, d’institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore et d’organismes de radiodiffusion de service public, établis dans les États membres.

Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur la base de données des œuvres orphelines en cliquant sur ce lien. Vous trouverez une brochure dans votre langue pouvant vous servir de référence.

La base de données des œuvres orphelines est facilement accessible en cliquant sur le lien suivant.

Oui, vous pouvez trouver le tutoriel relatif à la base de données des œuvres orphelines sur le portail d’apprentissage de l’EUIPO, en suivant ce lien: Tutoriel relatif à la base de données des œuvres orphelines (niveau élémentaire). Si vous ne possédez pas encore de compte utilisateur, veuillez en créer un ici. Pour obtenir davantage d’informations sur la création d’un compte: «Mes premiers pas» (Veuillez noter que les informations fournies sur cette page ne sont disponibles qu’en anglais)

Sur l’écran de connexion, cliquez sur Nom d’utilisateur oublié?. Indiquez l’adresse électronique associée à votre compte EUIPO et cliquez sur «Envoyer un courrier électronique». Vous recevrez un courrier électronique contenant votre nom d’utilisateur.

Sur l’écran de connexion, cliquez sur Mot de passe oublié?. Saisissez votre nom d’utilisateur et cliquez sur «Envoyer un courrier électronique». Un courrier électronique contenant des instructions sur les modalités de réinitialisation de votre mot de passe et d’activation de votre compte EUIPO sera envoyé à l’adresse électronique associée à votre compte EUIPO.

Vous pouvez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante: information@euipo.europa.eu. Pour nous aider à identifier le problème, nous vous recommandons vivement d’inclure votre nom d’utilisateur et, si possible, une copie d’écran illustrant le problème ou le message d’erreur que vous recevez du système.

Oui. L’Orphan Works Database est disponible en 24 langues (23 langues de l’UE et islandais). Vous pouvez sélectionner votre langue à partir du coin supérieur gauche de la page d’accueil de l’Orphan Works Database.

Sur la page d’accueil de la base de données des œuvres orphelines, cliquez sur «Enregistrement d’une organisation bénéficiaire». Lorsque vous enverrez le formulaire, un courrier électronique sera transmis à l’autorité nationale compétente de votre pays, qui validera les informations contenues dans la base de données des œuvres orphelines. Veuillez également noter qu’une organisation à bénéficiaire unique peut enregistrer plusieurs utilisateurs.

Oui. Sur la page d’accueil de la base de données des œuvres orphelines, vous pouvez utiliser l’option Recherche avancée. Sous la rubrique «Informations concernant l’organisation bénéficiaire», vous trouverez des options de recherche par nom d’organisation bénéficiaire et par pays.

En accédant aux enregistrements concernés et en les actualisant (modification) dans la rubrique «Informations relatives au titulaire de droits». Nous recommandons l’utilisation de l’option «Recherche avancée» sur la page d’accueil de la base de données afin d’identifier les enregistrements qui nécessitent une mise à jour. Une fois que l’/les enregistrement(s) concerné(s) a/ont été identifié(s), cliquez sur l’option «Modifier l’œuvre orpheline» associée à l’enregistrement en question, et allez dans la rubrique «Informations relatives au titulaire de droits» (située sous «Informations détaillées sur l’œuvre orpheline» pour les œuvres principales ou sous «Œuvres incorporées» pour ce type d’œuvres). Veuillez mettre à jour le nom du titulaire de droits en cliquant sur «Modifier» et cocher la case «Identifié et localisé». Une fois l’enregistrement mis à jour, l’autorité nationale compétente sera informée de l’existence d’un enregistrement actualisé qui doit être transmis. Pour en savoir plus, veuillez vous reporter à la rubrique Orphan Works Database Tutorial, «Demander un changement de statut».

Page mise à jour le 05-07-2019
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