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juillet 12, 2021 Réseau européen des marques, dessins et modèles

Trinité-et-Tobago et Saint-Vincent-et-les-Grenadines rejoignent TMclass


 

À compter du 12 juillet 2021, l’Office de la propriété intellectuelle de Trinité-et-Tobago (TTIPO) et l’Office du commerce et de la propriété intellectuelle de Saint-Vincent-et-les-Grenadines (CIPO-VC) seront inclus dans TMclass.

Le TTIPO adoptera la liste alphabétique de la classification de Nice, tandis que le CIPO-VC utilisera et acceptera la liste de termes de la Harmonised Database (base de données harmonisée des produits et services, HDB) dans TMclass.

À la suite de la décision du CIPO-VC d’utiliser la HDB, ce sont désormais 15 offices de la PI situés en dehors de l’UE qui utilisent et acceptent les termes de cette base de données.

L’inclusion du TTIPO et du CIPO-VC dans TMclass porte à 84 le nombre total d’offices nationaux et régionaux de la PI participants, y compris l’ARIPO, l’OAPI, l’OMPI et l’EUIPO.

TMclass permet aux utilisateurs de rechercher et de traduire des produits et services vers 44 langues disponibles et à partir de ces mêmes langues, ainsi que de vérifier la classification correcte des termes dans la classification de Nice.

L’intégration dans TMclass des données du TTIPO organisées selon la classification de Nice et l’adoption de la HDB par le CIPO-VC sont des résultats concrets du projet du CARIFORUM pour l’innovation et la propriété intellectuelle, financé au titre du 11e Fonds européen de développement et mis en œuvre par l’EUIPO.

Qu’est-ce que la HDB?

La Harmonised Database (HDB) est la plus grande base de données multilingue du monde pour les produits et les services. Les termes qu’elle contient ont été préalablement approuvés par tous les offices de la PI régionaux et nationaux de l’UE, y compris l’EUIPO.

Lorsqu’un usager sélectionne un terme de la HDB, il a l'assurance qu’il sera accepté lors de l’examen de sa demande. Cela signifie également que ce terme a déjà été traduit dans toutes les autres langues de l’UE. La demande pourra, dès lors, être traitée plus facilement.

Plus d’informations sur le site web de l’EUIPN, sur TMclass et sur la page du projet CARIPI.


 
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