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février 22, 2021 Réseau européen des marques, dessins et modèles

Groupes de travail sur les projets de coopération européenne: 22 février – 5 mars 2021


 

Des experts du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) se rencontreront virtuellement pour participer aux deuxièmes groupes de travail sur les projets de coopération européenne (PCE) du plan stratégique 2025.

Ces dernières années, les groupes de travail ont bénéficié d’une participation et d’un engagement accrus, ce qui a permis de renforcer l’échange de connaissances. Cette année, l’événement rassemblera environ 320 représentants d’offices nationaux et régionaux de la PI de l’UE, d’associations d’usagers et de divers départements de l’EUIPO, ainsi que des observateurs de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), de l’Office européen des brevets (OEB) et de la Commission européenne.

Lors de cette édition, l’EUIPO organisera 15 groupes de travail, qui examineront les progrès accomplis au regard des projets du nouveau plan stratégique 2025, dont: PCE2: améliorations majeures apportées à TMview et DesignView, améliorations majeures apportées à Back Office et Front Office, optimisation du recours à des outils de travail collaboratifs; PCE3: soutien à l’infrastructure informatique des offices de la propriété intellectuelle au moyen de l’informatique en nuage, Decision Desktop, Integrated Multiple Assessment Solution (IMAS); PCE4: Convergence Analysis 2.0 et maintien des pratiques communes; PCE5: soutien au développement de la gestion des projets et de la qualité et à l’incubateur de technologies émergentes; PCE7: répertoire de la législation et des pratiques en matière de PI; et PCE8: aide concernant les droits de PI au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE.

Plus particulièrement, le groupe de travail sur le PCE6: Soutien aux petites et moyennes entreprises (PME) rassemblera 31 participants externes: 21 seront issus d’offices nationaux et régionaux de la PI et cinq d’associations d’usagers; il y aura un observateur de l’OMPI, un de l’OEB et, pour la première fois, un observateur des offices de la PI du Luxembourg et des Pays-Bas, ainsi que de la Commission européenne. Ce groupe de travail durera 4,5 jours et sera consacré au partage d’expériences concernant les activités centrées sur les PME; il y aura également une session de retour d’information sur le site web des PME, une session sur d’éventuelles activités futures de soutien et une sur l’exercice de cartographie 2021.

Les réunions du groupe de travail sur la classification, en coopération avec le département «Transformation numérique» de l’EUIPO, porteront sur deux axes de travail différents – les dessins ou modèles et les marques – et réuniront des experts en classification des offices de la PI de l’UE ainsi que de l’OMPI et des associations d’usagers.

Les groupes de travail jouent un rôle essentiel dans la définition de la direction technique et la justification institutionnelle de chaque projet. Ils maintiennent également des liens solides avec leurs propres organisations et des organisations liées, s’assurant ainsi que les projets restent pertinents et sont mis en œuvre dans les délais.


 
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