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May 25, 2021 - Généralités

«Jamais rien vu de tel en 25 ans!»

«Jamais rien vu de tel en 25 ans!»

Karin Kuhl, directrice des opérations de l’EUIPO, commente la remarquable augmentation des demandes de marques.

May 25, 2021 - Généralités

Votre voix compte!

Votre voix compte!

Vous souvenez-vous de notre enquête visant à classer les services aux Utilisateurs-Clés? Nous tenons compte de vos avis.

May 25, 2021 - Généralités

Droits de PI en ligne

Droits de PI en ligne

Vente en ligne d’un produit de contrefaçon? Atteintes aux DPI sur les réseaux sociaux? Vos droits

February 01, 2021 - Généralités

Des questions sur le Fonds pour les PME?

Des questions sur le Fonds pour les PME?

Les demandes et les questions affluent rapidement et en grand nombre. Nous apportons des réponses aux trois principales questions reçues de la part des représentants en PI.

November 25, 2020 - Généralités

NOUVEAU! Programmer un appel avec l’examinateur

NOUVEAU! Programmer un appel avec l’examinateur

Nouveau service exclusif pour les Utilisateurs-Clés: vous pouvez désormais programmer un appel avec l’examinateur directement depuis votre Key User Area.

October 22, 2020 - Généralités

Adieu au télécopieur!

Adieu au télécopieur!

Utilisez-vous de temps à autre le télécopieur («fax») comme moyen de communication de secours avec l’EUIPO? Si tel est le cas, veuillez prendre note que l’option fax ne sera plus disponible à partir du 1er mars 2021.

October 06, 2020 - Généralités

Souhaitez-vous parler à un responsable des Utilisateurs-Clés?

Souhaitez-vous parler à un responsable des Utilisateurs-Clés?

Appelez le NOUVEAU numéro de téléphone réservé aux Utilisateurs-Clés: +34 965 139 110

August 26, 2020 - Généralités

Le programme d’assistance bénévole pour les PME prend son essor

Le programme d’assistance bénévole pour les PME prend son essor

Plus de 120 prestataires de toute l’Europe se sont généreusement manifestés pour offrir leurs services gratuitement à des PME en cette période spéciale marquée par la COVID-19. Vous souhaitez y participer? Inscrivez-vous dès maintenant!

July 07, 2020 - Généralités

Inscrivez-vous dès maintenant pour devenir un prestataire pro bono pour les PME

Inscrivez-vous dès maintenant pour devenir un prestataire pro bono pour les PME

La COVID-19 a eu de graves répercussions sur les petites et moyennes entreprises (PME) de l’Union européenne (UE). Cette situation vous offre une excellente occasion de soutenir les PME en ces temps difficiles.

July 07, 2020 - Généralités

Vous souhaitez parler à l’examinateur en charge de votre dossier?

Vous souhaitez parler à l’examinateur en charge de votre dossier?

Appelez le centre d’information au + 34 965 13 9100 pendant les heures de bureau (8 h 30 à 18 h 30) et demandez à parler à l’examinateur qui traite votre dossier.

June 05, 2020 - Généralités

NOUVEAU! Un bouton de réponse électronique pour TOUTES les communications électroniques

NOUVEAU! Un bouton de réponse électronique pour TOUTES les communications électroniques

À la lumière des difficultés signalées par des clients lorsqu’ils travaillent à domicile, l’EUIPO a accéléré les travaux sur les communications électroniques (eCommunications ) afin que toutes les communications adressées à l’Office puissent se faire en ligne.

April 02, 2020 - Généralités

COVID-19 Update

COVID-19 Update

L’EUIPO s’emploie à fournir le meilleur service possible au cours de cette période difficile. Les délais ont été prorogés, mais tous les délais sont-ils concernés?

December 17, 2019 - Généralités

Stay informed! december

November 14, 2019 - Généralités

COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE

COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE

Stefan Martin, membre de la deuxième chambre de recours

Les marques et la marijuana: enregistrement de marques contenant le mot «cannabis» ou tout équivalent

 

 

November 14, 2019 - Généralités

Conseil pratique du mois: revendication du caractère distinctif acquis par l'usage pour surmonter une objection concernant l'absence de caractère distinctif

Conseil pratique du mois: revendication du caractère distinctif acquis par l'usage pour surmonter une objection concernant l'absence de caractère distinctif

Les demandeurs devraient avoir connaissance de divers aspects importants à prendre en compte lorsqu'ils décident de présenter une revendication, à savoir le calendrier applicable à la revendication, le type de revendication et le type d'éléments de preuve à présenter. Ces questions, ainsi que d'autres, seront abordées dans le webinaire «How to assess evidence of acquired distinctiveness» (Comment apprécier la preuve du caractère distinctif acquis), disponible sur le portail d'apprentissage de l'EUIPO.

 

November 14, 2019 - Généralités

Réservez la date — Conférence sur la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle (IPCLC, IP Case Law Conference) les 21 et 22 mai 2020 à Alicante

Réservez la date — Conférence sur la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle (IPCLC, IP Case Law Conference) les 21 et 22 mai 2020 à Alicante

Au vu du franc succès des deux précédents colloques en 2016 et 2018, les chambres de recours de l’EUIPO, en collaboration avec le département «Coopération internationale et affaires juridiques» et l’Académie, accueilleront la troisième conférence sur la jurisprudence en matière de propriété intellectuelle (IPCLC) les 21 et 22 mai 2020 au siège de l’EUIPO, à Alicante.

 

November 14, 2019 - Généralités

Prix DesignEuropa 2020: présentez vos dessins ou modèles maintenant!

Prix DesignEuropa 2020: présentez vos dessins ou modèles maintenant!

La date limite de dépôt des candidatures à l’édition 2020 du concours DesignEuropa est fixée au 20 avril 2020 (inclus).
La cérémonie de remise des prix sera organisée à Eindhoven (Pays-Bas) le 20 octobre 2020, en collaboration avec le ministère néerlandais de l’économie et de la politique climatique et l’Office Benelux de la propriété intellectuelle.

 

November 14, 2019 - Généralités

Des responsables des Utilisateurs-Clés présents à Paris, Séville, Helsinki et Florence!

Des responsables des Utilisateurs-Clés présents à Paris, Séville, Helsinki et Florence!

Demandez une visite dans vos locaux dès à présent à l'adresse KeyUserManagement@euipo.europa.eu

 

November 14, 2019 - Généralités

Webinaire en direct: quelles sont les exigences de preuve, quels sont les moyens de preuve acceptés?

Webinaire en direct: quelles sont les exigences de preuve, quels sont les moyens de preuve acceptés?

Connaissez-vous les règles générales d’évaluation et les erreurs courantes? Regardez notre webinaire diffusé sur l'internet relatif à la manière d’évaluer les éléments de preuve du caractère distinctif du 12 novembre 2019; Orateur: Tobias Klee – Département «Opérations» de l'EUIPO.

November 14, 2019 - Généralités

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