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«Jamais rien vu de tel en 25 ans!»

May 25, 2021 - Généralités
«Jamais rien vu de tel en 25 ans!»

«Jamais rien vu de tel en 25 ans!»

Karin Kuhl, directrice des opérations de l’EUIPO, commente la remarquable augmentation des demandes de marques.


 

L’EUIPO est devenu, au cours de ses deux décennies et demie d’existence, une agence de l’UE de réelle envergure mondiale. Elle a reçu sa millionième demande en 2011 et a, depuis lors, connu une croissance rapide de demandes de marques de l’UE, en provenance de presque tous les pays et toutes les régions du monde.

Les demandes de marques de l’UE sont en hausse depuis plusieurs années. Bien que l’EUIPO se soit largement préparé à gérer la croissance annuelle historique de 3,5 % à 5 %, aujourd’hui l'Office doit faire face à une croissance encore plus élevée (10 % en 2020 et près de 28 % au cours des quatre premiers mois de cette année). Karin Kuhl, directrice des opérations de l’EUIPO, donne un aperçu des raisons de cette croissance.

«Les demandes émanant de Chine sont l’hypothèse la plus souvent avancée par la plupart des gens», explique Karin, compte tenu notamment de la reconnaissance par le président Xi de l’importance de la protection des DPI. «Mais, outre la Chine, nous avons également connu cette année une croissance significative des dépôts en provenance de pays européens, des États-Unis et du Japon. Le commerce en ligne est en plein essor, et toutes les personnes qui veulent vendre sur de grandes plateformes doivent montrer qu’elles bénéficient d’une protection de la propriété intellectuelle». Rien qu’au cours du premier trimestre 2021, l’EUIPO a reçu 10 000 demandes de marques supplémentaires par rapport aux moyennes des années précédentes.

«Nous saluons cette augmentation de la charge de travail comme un signe positif de l’attractivité du marché européen et de la confiance dans le système des marques de l’UE, et nous mettons tout en œuvre pour répondre à cette demande accrue sans compromettre la qualité, qui est notre préoccupation première», déclare Karin. Grâce aux efforts particuliers et au professionnalisme de nos examinateurs et du reste du personnel de l’EUIPO qui soutient les opérations, la charte de service et les indicateurs de qualité continuent d’être respectés malgré une croissance sans précédent. Toutefois, si l’augmentation se poursuit au même rythme dans les semaines à venir, certains retards peuvent s’avérer inévitables, en particulier lorsque les demandes font l’objet d’objections lors de l’examen.

Dans cette optique, Karin propose des conseils pratiques aux Utilisateurs-Clés, indiquant que pour les demandes pour lesquelles la rapidité est importante, il convient d’utiliser la procédure accélérée (Fast Track) et la base de données harmonisée «Harmonised Database» (HDB). «Cela éviterait les objections liées à la classification, qui représentent toujours la grande majorité des irrégularités au cours de la procédure d’examen des marques».

Du fait de cette augmentation du nombre de dépôts de MUE, les opérations de l’EUIPO donnent une impulsion supplémentaire à l’économie de l’UE. Bien que d’autres initiatives visant à renforcer l’efficacité et l’automatisation soient en cours, elles ne suffiront pas à absorber cette croissance exceptionnelle. Par conséquent, une campagne a été lancée afin de recruter des professionnels de la PI et des examinateurs de marques supplémentaires.

Karin conclut: «Il est fantastique que les économies reprennent et nous sommes prêts à vous soutenir dans vos efforts pour protéger vos idées et vos innovations. Nous vous remercions de votre confiance.»

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